Permis de construire Logement N° 02420815R0003

Permis de construire n° 02420815R0003 à Grun-Bordas pour 89 m² de logement, Les Auzeloux

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 9 mars 2016

Dossier PC n° 02420815R0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02420815R0003 a été délivré le 9 mars 2016 à Grun-Bordas (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Les Auzeloux.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 055 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont B282P, B284P, B285P. L'instruction du dossier a duré 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Dordogne pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Au total, 10 permis de construire et déclarations préalables référencés à Grun-Bordas sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/03/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 055 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/03/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

9 mars 2016

Ouverture de chantier (DOC)

30/03/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

21 jours

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
09/03/2016
3
Chantier (DOC)
30/03/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Grun-Bordas

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

B282P B284P B285P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Grun-Bordas Code postal 24380 Identifiant INSEE 24208
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RUEIL MALMAISON (92500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02420815R0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24208 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 9 mars 2016
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 055 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Les Auzeloux, à Grun-Bordas (24380).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 9 mars 2016, ouverture de chantier le 30 mars 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02420815R0003, déposé en mairie de Grun-Bordas.

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