Permis de construire Logement N° 02416023D0006

Permis de construire n° 02416023D0006 à Église-Neuve-de-Vergt pour 149 m² de logement, 60 Imp Des Chenes Rouges

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 22 janvier 2024

Dossier PC n° 02416023D0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 60 Imp Des Chenes Rouges, le permis de construire n° 02416023D0006 a été délivré le 22 janvier 2024 à Église-Neuve-de-Vergt (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 755 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont B1313, B1515. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Dordogne pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 69 permis de construire et déclarations préalables référencés à Église-Neuve-de-Vergt.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

22/01/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 755 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/05/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

22 janvier 2024

Ouverture de chantier (DOC)

13/05/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
22/01/2024
3
Chantier (DOC)
13/05/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Église-Neuve-de-Vergt

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

B1313 B1515

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Église-Neuve-de-Vergt Code postal 24380 Identifiant INSEE 24160
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02416023D0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24160 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 22 janvier 2024
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 05/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 755 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 60 Imp Des Chenes Rouges, à Église-Neuve-de-Vergt (24380).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 22 janvier 2024, ouverture de chantier le 13 mai 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02416023D0006, déposé en mairie d'Église-Neuve-de-Vergt.

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