Permis de construire n° 02415321D0005 à La Dornac pour 74 m² de logement, La Morenie
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 30 novembre 2021
Dossier PC n° 02415321D0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 30 novembre 2021 à La Dornac (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 02415321D0005 porte sur un projet situé La Morenie.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 74 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 298 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A1676. L'instruction du dossier a duré près de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Dordogne en 2021 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 47 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Dornac.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/06/2023. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
30 novembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
09/12/2021
Achèvement (DAACT)
30/06/2023
Délai autorisation - chantier
9 jours
Durée du chantier
1 an 6 mois
Délai total
1 an 7 mois
Localisation du projet à La Dornac
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- La Dornac Code postal 24120 Identifiant INSEE 24153
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence secondaire |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 74 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 74 m² | 74 m² |
| Total | 0 m² | 74 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 74 m² | 74 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA DORNAC (24120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02415321D0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 24153 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 30 novembre 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |