Permis de construire à Coux et Bigaroque-Mouzens pour 80 m² de locaux - Meynard
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 21 décembre 2015
Dossier PC n° 02414215M0014
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 02414215M0014, délivré le 21 décembre 2015 à Coux et Bigaroque-Mouzens (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Meynard, Coux et Bigaroque-Mouzens (24220). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 80 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 464 m², à destination principale locaux. Les surfaces créées se répartissent entre 30 m² en habitation, 50 m² en entrepôt. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont C1971.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/06/2016.
Autorisation
21 décembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
15/01/2016
Achèvement (DAACT)
15/06/2016
Délai autorisation - chantier
25 jours
Durée du chantier
5 mois
Délai total
5 mois 25 jours
Localisation du projet à Coux et Bigaroque-Mouzens
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Meynard
Territoire administratif
- Commune
- Coux et Bigaroque-Mouzens Code postal 24220 Identifiant INSEE 24142
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Code 8 |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 165 m² | 30 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 30 m² | 195 m² |
| Locaux | 0 m² | 50 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 50 m² | 50 m² |
| Total | 165 m² | 80 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 80 m² | 245 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Entrepôt | 0 m² | 50 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 50 m² | 50 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- COUX-ET-BIGAROQUE (24220)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02414215M0014 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 24142 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 21 décembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2016-08 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |