Permis de construire Logement N° 02411318M0001

Permis de construire n° 02411318M0001 à La Chapelle-Saint-Jean pour 215 m² de logement, Bourg Sud

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 16 février 2018

Dossier PC n° 02411318M0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02411318M0001 a été délivré le 16 février 2018 à La Chapelle-Saint-Jean (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), à l'adresse Bourg Sud.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 3 575 m², le programme représente 215 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 01/10/2020. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 09/08/2019, soit 1 an 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré A 86. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, Bourg Sud, le premier datant de 2018. Le catalogue recense 13 permis de construire et déclarations préalables à La Chapelle-Saint-Jean, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/02/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 575 m²

Surface créée

215 m²

Variation nette

+215 m²

Surface totale après

215 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/10/2020. Le chantier a duré 1 an 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert 1 an 5 mois après l'autorisation.

Autorisation

16 février 2018

Ouverture de chantier (DOC)

09/08/2019

Achèvement (DAACT)

01/10/2020

Délai autorisation - chantier

1 an 5 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

2 ans 7 mois

Dépôt
01/10/2020
Autorisation
16/02/2018
Chantier (DOC)
09/08/2019
4
Achèvement (DAACT)
01/10/2020

Localisation du projet à La Chapelle-Saint-Jean

Le dossier vise la parcelle cadastrale A 86. Ce dossier s'inscrit parmi les 13 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Chapelle-Saint-Jean.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A 86

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Chapelle-Saint-Jean Code postal 24390 Identifiant INSEE 24113
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 3 575 m².

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 215 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 215 m² 0 m² 0 m² 0 m² 215 m² 215 m²
Total 0 m² 215 m² 0 m² 0 m² 0 m² 215 m² 215 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DOMONT (95330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02411318M0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24113 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 16 février 2018
Date de dépôt 01/10/2020
Dernière mise à jour (DPC) 10/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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