Permis de construire n° 02411317M0002 à La Chapelle-Saint-Jean pour 127 m² de logement, Chanteranne
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 23 janvier 2018
Dossier PC n° 02411317M0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02411317M0002, délivré le 23 janvier 2018 à La Chapelle-Saint-Jean (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Chanteranne.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 6 699 m², le programme représente 127 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 27/04/2019. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 05/04/2018, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle B 490. La voie, Chanteranne, compte 4 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2018. Le catalogue recense 13 permis de construire et déclarations préalables à La Chapelle-Saint-Jean, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 27/04/2019. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert un peu plus de 2 mois après l'autorisation.
Autorisation
23 janvier 2018
Ouverture de chantier (DOC)
05/04/2018
Achèvement (DAACT)
27/04/2019
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Durée du chantier
1 an
Délai total
1 an 3 mois
Localisation du projet à La Chapelle-Saint-Jean
Le dossier porte sur la parcelle cadastrale B 490. Ce dossier s'inscrit parmi les 13 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Chapelle-Saint-Jean.
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- La Chapelle-Saint-Jean Code postal 24390 Identifiant INSEE 24113
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 6 699 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 127 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 127 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 127 m² | 127 m² |
| Total | 0 m² | 127 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 127 m² | 127 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TERRASSON LAVILLEDIEU (24120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02411317M0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 24113 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 23 janvier 2018 |
| Date de dépôt | 27/04/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Chanteranne à La Chapelle-Saint-Jean (24390)
Les 4 autres permis de construire recensés sur la voie Chanteranne depuis 2018. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.