Permis de construire Logement N° 02407418M0010

Permis de construire n° 02407418M0010 à Calviac-en-Périgord pour 97 m² de logement, Pech Long Ouest

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 22 novembre 2018

Dossier PC n° 02407418M0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02407418M0010 a été délivré le 22 novembre 2018 à Calviac-en-Périgord (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Pech Long Ouest.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 004 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B11135. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Dordogne pour les dossiers déposés en 2018 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 71 permis de construire et déclarations préalables référencés à Calviac-en-Périgord.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

22/11/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 004 m²

Surface créée

97 m²

Variation nette

+97 m²

Surface totale après

97 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/04/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

22 novembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

08/04/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
01/01/2018
Autorisation
22/11/2018
3
Chantier (DOC)
08/04/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Calviac-en-Périgord

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

B11135

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Pech Long Ouest

Territoires administratifs

Commune
Calviac-en-Périgord Code postal 24370 Identifiant INSEE 24074
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²
Total 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-CREPIN-ET-CARLUCET (24590)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02407418M0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24074 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 22 novembre 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 04/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 004 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Pech Long Ouest, à Calviac-en-Périgord (24370).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 22 novembre 2018, ouverture de chantier le 8 avril 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02407418M0010, déposé en mairie de Calviac-en-Périgord.

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