Permis de construire n° 02407416M0005 à Calviac-en-Périgord pour 37 m² de logement, Sainte Radegonde
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 14 janvier 2017
Dossier PC n° 02407416M0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Calviac-en-Périgord (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 02407416M0005 a été délivré le 14 janvier 2017, pour un projet situé Sainte Radegonde.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 37 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 659 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B337. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Dordogne pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). Au total, 71 permis de construire et déclarations préalables référencés à Calviac-en-Périgord sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/09/2021. Le chantier a duré 3 ans 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
14 janvier 2017
Ouverture de chantier (DOC)
09/04/2018
Achèvement (DAACT)
01/09/2021
Délai autorisation - chantier
1 an 2 mois
Durée du chantier
3 ans 4 mois
Délai total
4 ans 7 mois
Localisation du projet à Calviac-en-Périgord
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Sainte Radegonde
Territoires administratifs
- Commune
- Calviac-en-Périgord Code postal 24370 Identifiant INSEE 24074
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 37 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 37 m² | 37 m² |
| Total | 0 m² | 37 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 37 m² | 37 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CALVIAC-EN-PERIGORD (24370)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02407416M0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 24074 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 14 janvier 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |