Permis de construire n° 02406721D0049 au Bugue pour 102 m² de logement, Combe Negre
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 11 février 2022
Dossier PC n° 02406721D0049
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02406721D0049 a été délivré le 11 février 2022 au Bugue (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Combe Negre.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 981 m², le programme représente 102 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 13/11/2023. L'ouverture de chantier a été déclarée le 06/10/2022, soit près de 8 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AO 480. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. La voie, Combe Negre, compte 9 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2016. Le catalogue recense 158 permis de construire et déclarations préalables au Bugue, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 13/11/2023. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
11 février 2022
Ouverture de chantier (DOC)
06/10/2022
Achèvement (DAACT)
13/11/2023
Délai autorisation - chantier
près de 8 mois
Durée du chantier
1 an 1 mois
Délai total
1 an 9 mois
Localisation du projet au Bugue
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Bugue Code postal 24260 Identifiant INSEE 24067
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 981 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 102 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 102 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 102 m² | 102 m² |
| Total | 0 m² | 102 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 102 m² | 102 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- L'UNION (31240)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02406721D0049 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 24067 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 11 février 2022 |
| Date de dépôt | 13/11/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle AO 480 au Bugue (24260)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, Combe Negre au Bugue (24260)
Les 6 plus récents des 9 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés sur la voie Combe Negre depuis 2016. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.