Permis de construire Logement N° 02406718M0012

Permis de construire n° 02406718M0012 au Bugue pour 71 m² de logement, La Grave

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 30 août 2018

Dossier PC n° 02406718M0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02406718M0012 a été délivré le 30 août 2018 au Bugue (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), à l'adresse La Grave.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 71 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 10 179 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 30/01/2020. L'ouverture de chantier a été déclarée le 30/01/2019, soit 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AP 446. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, La Grave, la base recense 6 autres dossiers depuis 2018. Au total, le catalogue compte 158 permis de construire et déclarations préalables au Bugue, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/08/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

10 179 m²

Surface créée

71 m²

Variation nette

+71 m²

Surface totale après

71 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/01/2020. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

30 août 2018

Ouverture de chantier (DOC)

30/01/2019

Achèvement (DAACT)

30/01/2020

Délai autorisation - chantier

5 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
30/01/2020
Autorisation
30/08/2018
Chantier (DOC)
30/01/2019
4
Achèvement (DAACT)
30/01/2020

Localisation du projet au Bugue

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AP 446

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Bugue Code postal 24260 Identifiant INSEE 24067
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 10 179 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 71 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 71 m² 0 m² 0 m² 0 m² 71 m² 71 m²
Total 0 m² 71 m² 0 m² 0 m² 0 m² 71 m² 71 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOIS-D'ARCY (78390)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02406718M0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24067 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 30 août 2018
Date de dépôt 30/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 07/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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