Permis de construire Logement N° 02406413J0014

Permis de construire n° 02406413J0014 à Brantôme en Périgord pour 138 m² de logement, Le Haut Doumen

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 27 novembre 2013

Dossier PC n° 02406413J0014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02406413J0014 a été délivré le 27 novembre 2013 à Brantôme en Périgord (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Le Haut Doumen.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 138 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 693 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A656, A654. L'ensemble des 269 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brantôme en Périgord est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/11/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

8 693 m²

Surface créée

138 m²

Variation nette

+138 m²

Surface totale après

138 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/07/2015. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 novembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

10/03/2014

Achèvement (DAACT)

01/07/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
01/07/2015
Autorisation
27/11/2013
Chantier (DOC)
10/03/2014
4
Achèvement (DAACT)
01/07/2015

Localisation du projet à Brantôme en Périgord

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

A656 A654

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Haut Doumen

Territoires administratifs

Commune
Brantôme en Périgord Code postal 24310 Identifiant INSEE 24064
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²
Total 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRANTOME (24310)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02406413J0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24064 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 27 novembre 2013
Date de dépôt 01/07/2015
Dernière mise à jour (DPC) 10/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 138 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 693 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Le Haut Doumen, à Brantôme en Périgord (24310).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 27 novembre 2013, ouverture de chantier le 10 mars 2014, achèvement déclaré le 1 juillet 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02406413J0014, déposé en mairie de Brantôme en Périgord.

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