Permis de construire Logement N° 02402019M0004

Permis de construire n° 02402019M0004 à La Bachellerie pour 189 m² de logement, Le Breuil

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 3 octobre 2019

Dossier PC n° 02402019M0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02402019M0004 a été délivré le 3 octobre 2019 à La Bachellerie (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Le Breuil.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 189 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 4 226 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 15/12/2021, soit 2 ans 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZN 201P. Sur la même voie, Le Breuil, la base recense 2 autres dossiers depuis 2016. Au total, le catalogue compte 56 permis de construire et déclarations préalables à La Bachellerie, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/10/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 226 m²

Surface créée

189 m²

Variation nette

+189 m²

Surface totale après

189 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/12/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

3 octobre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

15/12/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 2 mois

Dépôt
15/12/2021
Autorisation
03/10/2019
3
Chantier (DOC)
15/12/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à La Bachellerie

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

ZN 201P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Bachellerie Code postal 24210 Identifiant INSEE 24020
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

La maison compte 3 niveaux. La maison se situe sur un terrain de 4 226 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 189 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 189 m² 0 m² 0 m² 0 m² 189 m² 189 m²
Total 0 m² 189 m² 0 m² 0 m² 0 m² 189 m² 189 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE LARDIN-SAINT-LAZARE (24570)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02402019M0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24020 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 3 octobre 2019
Date de dépôt 15/12/2021
Dernière mise à jour (DPC) 05/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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