Permis de construire n° 02325823S0006 à Vareilles pour 2 m² de locaux, Montlebeau
Territoire
Creuse (23)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 15 mars 2024
Dossier PC n° 02325823S0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Montlebeau, le permis de construire n° 02325823S0006 a été délivré le 15 mars 2024 à Vareilles (Creuse, Nouvelle-Aquitaine).
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 2 m² de surface de plancher sur un terrain de 292 190 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 2 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0D58, 0D51, 0D43. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans la Creuse pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 10 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vareilles.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 15 mars 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
15 mars 2024
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Vareilles
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Montlebeau
Territoires administratifs
- Commune
- Vareilles Code postal 23300 Identifiant INSEE 23258
- Département
- Creuse (23)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 006 m² | 2 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 m² | 1 008 m² |
| Total | 1 006 m² | 2 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 m² | 1 008 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 006 m² | 2 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 m² | 1 008 m² |
| Total locaux | 1 006 m² | 2 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 m² | 1 008 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VAREILLES (23300)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02325823S0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 23258 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 15 mars 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |