Permis de construire n° 02323222A0001 à Saint-Pierre-Bellevue pour 91 m² de logement, Aurioux
Territoire
Creuse (23)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 12 juin 2022
Dossier PC n° 02323222A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 12 juin 2022 à Saint-Pierre-Bellevue (Creuse, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 02323222A0001 porte sur un projet situé Aurioux.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 561 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est E607. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Creuse pour les dossiers déposés en 2022 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 4 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Pierre-Bellevue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/06/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
12 juin 2022
Ouverture de chantier (DOC)
12/06/2022
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Localisation du projet à Saint-Pierre-Bellevue
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Aurioux
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Pierre-Bellevue Code postal 23460 Identifiant INSEE 23232
- Département
- Creuse (23)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 91 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 91 m² | 91 m² |
| Total | 0 m² | 91 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 91 m² | 91 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-PIERRE-BELLEVUE (23460)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02323222A0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 23232 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 12 juin 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |