Permis de construire Logement N° 02317916T0002

Permis de construire n° 02317916T0002 à Saint-Alpinien pour 115 m² de logement, Chemin Departemental N_ 98 Lieu-Dit ""Planet""

Territoire

Creuse (23)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 3 août 2016

Dossier PC n° 02317916T0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02317916T0002, délivré le 3 août 2016 à Saint-Alpinien (Creuse, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Chemin Departemental N_ 98 Lieu-Dit ""Planet"".

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 115 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 025 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AC328. Le dossier a été instruit en un peu plus de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Creuse en 2016 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 21 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Alpinien.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/08/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 025 m²

Surface créée

115 m²

Variation nette

+115 m²

Surface totale après

115 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 13/07/2017. Le chantier a été mené en un peu plus de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 août 2016

Ouverture de chantier (DOC)

03/11/2016

Achèvement (DAACT)

13/07/2017

Délai autorisation - chantier

3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 8 mois

Délai total

un peu plus de 11 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
03/08/2016
Chantier (DOC)
03/11/2016
4
Achèvement (DAACT)
13/07/2017

Localisation du projet à Saint-Alpinien

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC328

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lieu-Dit ""Planet""

Territoires administratifs

Commune
Saint-Alpinien Code postal 23200 Identifiant INSEE 23179
Département
Creuse (23)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²
Total 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FELLETIN (23500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02317916T0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 23179 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 3 août 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 09/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 115 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 025 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Chemin Departemental N_ 98 Lieu-Dit ""Planet"", à Saint-Alpinien (23200).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 3 août 2016, ouverture de chantier le 3 novembre 2016, achèvement déclaré le 13 juillet 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02317916T0002, déposé en mairie de Saint-Alpinien.

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