Permis de construire à Poussanges pour 695 m² de locaux - Pierrefitte
Territoire
Creuse (23)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 7 décembre 2017
Dossier PC n° 02315817A0002
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 02315817A0002, délivré le 7 décembre 2017 à Poussanges (Creuse, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Pierrefitte, Poussanges (23500). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 695 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 000 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 695 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AV117.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/01/2020.
Autorisation
7 décembre 2017
Ouverture de chantier (DOC)
20/06/2018
Achèvement (DAACT)
23/01/2020
Délai autorisation - chantier
6 mois 13 jours
Durée du chantier
1 an 7 mois
Délai total
2 ans 1 mois
Localisation du projet à Poussanges
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Pierrefitte
Territoire administratif
- Commune
- Poussanges Code postal 23500 Identifiant INSEE 23158
- Département
- Creuse (23)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 108 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 108 m² |
| Locaux | 600 m² | 695 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 695 m² | 1 295 m² |
| Total | 708 m² | 695 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 695 m² | 1 403 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 600 m² | 695 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 695 m² | 1 295 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-FRION (23500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02315817A0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 23158 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 7 décembre 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2020-03 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |