Permis de construire Logement N° 02311923I0001

Permis de construire n° 02311923I0001 à Malleret pour 356 m² de logement, 3 Voie Communale Na 1

Territoire

Creuse (23)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 26 juin 2023

Dossier PC n° 02311923I0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02311923I0001 a été délivré le 26 juin 2023 à Malleret (Creuse, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 3 Voie Communale Na 1.

Le dossier décrit un projet de transformation avec diminution, portant sur 356 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont A238, A594, A237. Ce dossier s'inscrit parmi les 6 permis de construire et déclarations préalables référencés à Malleret.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

26/06/2023

Nature du projet

Transformation avec diminution

Destination

Logement

Surface existante avant

556 m²

Surface créée

356 m²

Variation nette

-200 m²

Surface totale après

356 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/03/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

26 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

30/03/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 9 mois

Dépôt
30/03/2026
Autorisation
26/06/2023
3
Chantier (DOC)
30/03/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Malleret

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A238 A594 A237

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Malleret Code postal 23260 Identifiant INSEE 23119
Département
Creuse (23)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec diminution
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 356 m² 0 m² 0 m² 356 m² 356 m²
Locaux 556 m² 0 m² 0 m² 200 m² 356 m² -556 m² 0 m²
Total 556 m² 0 m² 356 m² 200 m² 356 m² -200 m² 356 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SUZE-LA-ROUSSE (26790)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02311923I0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 23119 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 26 juin 2023
Date de dépôt 30/03/2026
Dernière mise à jour (DPC) 03/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 1 logement en individuel, pour 356 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 3 Voie Communale Na 1, à Malleret (23260).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 26 juin 2023, ouverture de chantier le 30 mars 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02311923I0001, déposé en mairie de Malleret.

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