Permis de construire Logement N° 02309615T0011

Permis de construire n° 02309615T0011 à Guéret pour 91 m² de logement, rue de Faulette

Territoire

Creuse (23)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 5 mai 2015

Dossier PC n° 02309615T0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 5 mai 2015 à Guéret (Creuse, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 02309615T0011 porte sur un projet situé rue de Faulette.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est la vente. Le dossier déclare 91 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 754 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 04/05/2016. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 21/07/2015, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BT 245. Sur la même voie, rue de Faulette, la base recense 8 autres dossiers depuis 2015. Le catalogue recense 276 permis de construire et déclarations préalables à Guéret, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/05/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

754 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 04/05/2016. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 mai 2015

Ouverture de chantier (DOC)

21/07/2015

Achèvement (DAACT)

04/05/2016

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

près d'un an

Dépôt
04/05/2016
Autorisation
05/05/2015
Chantier (DOC)
21/07/2015
4
Achèvement (DAACT)
04/05/2016

Localisation du projet à Guéret

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BT 245

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Guéret Code postal 23000 Identifiant INSEE 23096
Département
Creuse (23)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 754 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 91 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA CELLE-DUNOISE (23800)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02309615T0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 23096 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 5 mai 2015
Date de dépôt 04/05/2016
Dernière mise à jour (DPC) 05/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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