Permis de construire Logement N° 02309615T0007

Permis de construire n° 02309615T0007 à Guéret pour 114 m² de logement, Lotissement Domaine de la Lot 1

Territoire

Creuse (23)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 25 mars 2015

Dossier PC n° 02309615T0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Guéret (Creuse, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 02309615T0007 a été délivré le 25 mars 2015, pour un projet situé Lotissement Domaine de la Lot 1.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à la location. Le dossier déclare 114 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 924 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 16/01/2016. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 29/04/2015, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AN 165. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Le catalogue recense 276 permis de construire et déclarations préalables à Guéret, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

924 m²

Surface créée

114 m²

Variation nette

+114 m²

Surface totale après

114 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 16/01/2016. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

29/04/2015

Achèvement (DAACT)

16/01/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

près de 10 mois

Dépôt
16/01/2016
Autorisation
25/03/2015
Chantier (DOC)
29/04/2015
4
Achèvement (DAACT)
16/01/2016

Localisation du projet à Guéret

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AN 165

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 1

Territoires administratifs

Commune
Guéret Code postal 23000 Identifiant INSEE 23096
Département
Creuse (23)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 924 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 114 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²
Total 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GUÉRET (23000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02309615T0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 23096 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 25 mars 2015
Date de dépôt 16/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 01/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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