Permis de construire Logement N° 02303322G0001

Permis de construire n° 02303322G0001 à La Brionne pour 118 m² de logement, Les Ribieres

Territoire

Creuse (23)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 20 septembre 2022

Dossier PC n° 02303322G0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02303322G0001 a été délivré le 20 septembre 2022 à La Brionne (Creuse, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Les Ribieres.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 118 m² de surface de plancher sur un terrain de 33 807 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZD324. L'ensemble des 20 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Brionne est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/09/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

33 807 m²

Surface créée

118 m²

Variation nette

+118 m²

Surface totale après

118 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/12/2024. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 septembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

02/06/2023

Achèvement (DAACT)

01/12/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

2 ans 2 mois

Dépôt
01/12/2024
Autorisation
20/09/2022
Chantier (DOC)
02/06/2023
4
Achèvement (DAACT)
01/12/2024

Localisation du projet à La Brionne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZD324

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Brionne Code postal 23000 Identifiant INSEE 23033
Département
Creuse (23)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²
Total 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BLANZY (71450)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02303322G0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 23033 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 20 septembre 2022
Date de dépôt 01/12/2024
Dernière mise à jour (DPC) 05/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 118 m² de surface de plancher sur un terrain de 33 807 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Les Ribieres, à La Brionne (23000).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 20 septembre 2022, ouverture de chantier le 2 juin 2023, achèvement déclaré le 1 décembre 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02303322G0001, déposé en mairie de La Brionne.

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