Permis de construire Logement N° 02301323D0004

Permis de construire n° 02301323D0004 à Auzances pour 598 m² de logement, 2 Lascaux

Territoire

Creuse (23)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 8 novembre 2023

Dossier PC n° 02301323D0004

Demandeur

SCI L'AVENIR

Synthèse du dossier et statut administratif

À Auzances (Creuse, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 02301323D0004 a été délivré le 8 novembre 2023, pour un projet situé 2 Lascaux. La demande émane de SCI L'AVENIR.

Le projet correspond à une opération de transformation avec extension, portant sur 598 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 491 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 3 logements après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3, 1 T4 et 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B448, B296. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans la Creuse pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Au total, 44 permis de construire et déclarations préalables référencés à Auzances sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/11/2023

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

6 491 m²

Surface existante avant

1 126 m²

Surface créée

598 m²

Variation nette

+121 m²

Surface totale après

1 247 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 novembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

8 novembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
08/11/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Auzances

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B448 B296

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Auzances Code postal 23700 Identifiant INSEE 23013
Département
Creuse (23)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 192 m² 189 m² 409 m² 0 m² 192 m² 406 m² 598 m²
Locaux 934 m² 0 m² 0 m² 68 m² 217 m² -285 m² 649 m²
Total 1 126 m² 189 m² 409 m² 68 m² 409 m² 121 m² 1 247 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 1 - 1 3
- - 33,3 % 33,3 % - 33,3 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI L'AVENIR

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
880302989
SIRET
88030298900012
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
LE COMPAS (23700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02301323D0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 23013 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 8 novembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 01/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 3 logements en individuel, pour 598 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 491 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 2 Lascaux, à Auzances (23700).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Le dossier est porté par SCI L'AVENIR et accordé le 8 novembre 2023.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 8 novembre 2023).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T3, 1 T4 et 1 T6+.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02301323D0004, déposé en mairie d'Auzances.

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