Permis de construire Logement N° 02238415J0008

Permis de construire n° 02238415J0008 à Uzel pour 143 m² de logement, Lotissement Les Sentiers

Territoire

Côtes-d'Armor (22)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 3 février 2016

Dossier PC n° 02238415J0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02238415J0008 a été délivré le 3 février 2016 à Uzel (Côtes-d'Armor, Bretagne), pour un projet situé Lotissement Les Sentiers.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 143 m² de surface de plancher sur un terrain de 866 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2 et 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZE171. Ce dossier est l'un des 76 permis de construire et déclarations préalables référencés à Uzel.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/02/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

866 m²

Surface créée

143 m²

Variation nette

+143 m²

Surface totale après

143 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/12/2017. Le chantier a été mené en 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

3 février 2016

Ouverture de chantier (DOC)

15/05/2017

Achèvement (DAACT)

15/12/2017

Délai autorisation - chantier

1 an 3 mois

Durée du chantier

7 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
15/12/2017
Autorisation
03/02/2016
Chantier (DOC)
15/05/2017
4
Achèvement (DAACT)
15/12/2017

Localisation du projet à Uzel

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZE171

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Uzel Code postal 22460 Identifiant INSEE 22384
Département
Côtes-d'Armor (22)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 143 m² 0 m² 0 m² 0 m² 143 m² 143 m²
Total 0 m² 143 m² 0 m² 0 m² 0 m² 143 m² 143 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - 1 - - 2
- 50,0 % - 50,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PLOUFRAGAN (22440)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02238415J0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 22384 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 3 février 2016
Date de dépôt 15/12/2017
Dernière mise à jour (DPC) 08/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 143 m² de surface de plancher sur un terrain de 866 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lotissement Les Sentiers, à Uzel (22460).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 3 février 2016, ouverture de chantier le 15 mai 2017, achèvement déclaré le 15 décembre 2017).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T2 et 1 T4.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02238415J0008, déposé en mairie d'Uzel.

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