Permis de construire Logement N° 02237921C0001

Permis de construire n° 02237921C0001 à Trévou-Tréguignec pour 119 m² de logement, 23 C Chemin de Kergadic (Lot 3)

Territoire

Côtes-d'Armor (22)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 11 février 2021

Dossier PC n° 02237921C0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02237921C0001 a été délivré le 11 février 2021 à Trévou-Tréguignec (Côtes-d'Armor, Bretagne), à l'adresse 23 C Chemin de Kergadic (Lot 3).

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 119 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 030 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 03/06/2021, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 2761. Au total, le catalogue compte 242 permis de construire et déclarations préalables à Trévou-Tréguignec, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/02/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 030 m²

Surface créée

119 m²

Variation nette

+119 m²

Surface totale après

119 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/06/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

11 février 2021

Ouverture de chantier (DOC)

03/06/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
03/06/2021
Autorisation
11/02/2021
3
Chantier (DOC)
03/06/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Trévou-Tréguignec

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B 2761

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Trévou-Tréguignec Code postal 22660 Identifiant INSEE 22379
Département
Côtes-d'Armor (22)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 030 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 119 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²
Total 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TRÉZÉNY (22450)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02237921C0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 22379 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 11 février 2021
Date de dépôt 03/06/2021
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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