Permis de construire n° 02237917C0018 à Trévou-Tréguignec pour 101 m² de logement, lotissement 2 Eco-Quartier de Trevou-Br
Territoire
Côtes-d'Armor (22)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 21 juin 2017
Dossier PC n° 02237917C0018
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Trévou-Tréguignec (Côtes-d'Armor, Bretagne), le permis de construire n° 02237917C0018 a été délivré le 21 juin 2017, pour un projet situé lotissement 2 Eco-Quartier de Trevou-Br.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 673 m², le programme représente 101 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 13/10/2017, soit près de 4 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle A 1727. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, Eco-Quartier de Trevou-Br, le premier datant de 2015. Au total, le catalogue compte 242 permis de construire et déclarations préalables à Trévou-Tréguignec, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/10/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
21 juin 2017
Ouverture de chantier (DOC)
13/10/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 4 mois
Localisation du projet à Trévou-Tréguignec
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Trévou-Tréguignec Code postal 22660 Identifiant INSEE 22379
- Département
- Côtes-d'Armor (22)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 673 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 101 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 101 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 101 m² | 101 m² |
| Total | 0 m² | 101 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 101 m² | 101 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TRÉVOU-TRÉGUIGNEC (22660)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02237917C0018 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 22379 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 21 juin 2017 |
| Date de dépôt | 13/10/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Eco-Quartier de Trevou-Br à Trévou-Tréguignec (22660)
Les 3 autres permis de construire recensés sur la voie Eco-Quartier de Trevou-Br depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.