Permis de construire Logement N° 02237720Q0010

Permis de construire n° 02237720Q0010 à Tréveneuc pour 115 m² de logement, 2 rue des Coatineaux Lot 8 - Lotissement Les Coatineaux

Territoire

Côtes-d'Armor (22)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 18 novembre 2020

Dossier PC n° 02237720Q0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Tréveneuc (Côtes-d'Armor, Bretagne), le permis de construire n° 02237720Q0010 a été délivré le 18 novembre 2020, pour un projet situé 2 rue des Coatineaux Lot 8 - Lotissement Les Coatineaux.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 115 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 700 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 18/11/2020.

Ce permis de construire vise la parcelle 0A 2273, 0A 2262. La base compte 10 autres dossiers pour la même voie, rue des Coatineaux, le premier datant de 2018. Au total, le catalogue compte 181 permis de construire et déclarations préalables à Tréveneuc, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/11/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

700 m²

Surface créée

115 m²

Variation nette

+115 m²

Surface totale après

115 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/11/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

18 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

18/11/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Dépôt
18/11/2020
Autorisation
18/11/2020
3
Chantier (DOC)
18/11/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Tréveneuc

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0A 2273 0A 2262

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 8 - Lotissement Les Coatineaux

Territoires administratifs

Commune
Tréveneuc Code postal 22410 Identifiant INSEE 22377
Département
Côtes-d'Armor (22)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 700 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 115 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²
Total 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TRÉVENEUC (22410)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02237720Q0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 22377 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 18 novembre 2020
Date de dépôt 18/11/2020
Dernière mise à jour (DPC) 04/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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