Permis de construire Logement N° 02237715Q0013

Permis de construire n° 02237715Q0013 à Tréveneuc pour 104 m² de logement, 8 rue des Sentes Lotissement Le Clos des Sentes

Territoire

Côtes-d'Armor (22)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 5 février 2016

Dossier PC n° 02237715Q0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 5 février 2016 à Tréveneuc (Côtes-d'Armor, Bretagne), le permis de construire n° 02237715Q0013 porte sur un projet situé 8 rue des Sentes Lotissement Le Clos des Sentes.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 680 m², le programme représente 104 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 01/04/2016, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 0A 2165. Sur la même voie, rue des Sentes, la base recense 5 autres dossiers depuis 2015. Le catalogue recense 181 permis de construire et déclarations préalables à Tréveneuc, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/02/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

680 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/04/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

5 février 2016

Ouverture de chantier (DOC)

01/04/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
01/04/2016
Autorisation
05/02/2016
3
Chantier (DOC)
01/04/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Tréveneuc

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A 2165

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Le Clos Des Sentes

Territoires administratifs

Commune
Tréveneuc Code postal 22410 Identifiant INSEE 22377
Département
Côtes-d'Armor (22)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 680 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 104 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GRÂCES (22200)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02237715Q0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 22377 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 5 février 2016
Date de dépôt 01/04/2016
Dernière mise à jour (DPC) 06/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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