Permis de construire n° 02237218Q0015 à Trémuson pour 82 m² de logement, Lotissement du Coin des Pe Lot N_ 1.13
Territoire
Côtes-d'Armor (22)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 8 janvier 2019
Dossier PC n° 02237218Q0015
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02237218Q0015 a été délivré le 8 janvier 2019 à Trémuson (Côtes-d'Armor, Bretagne), pour un projet situé Lotissement du Coin des Pe Lot N_ 1.13.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 82 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 371 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 11/03/2020. L'ouverture de chantier a été déclarée le 08/06/2019, soit 5 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle 0A 1390, 0A 1362. La base rapproche 5 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La voie, Lotissement du Coin des Pe, compte 12 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2018. Le catalogue recense 301 permis de construire et déclarations préalables à Trémuson, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 11/03/2020. Le chantier a été mené en un peu plus de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
8 janvier 2019
Ouverture de chantier (DOC)
08/06/2019
Achèvement (DAACT)
11/03/2020
Délai autorisation - chantier
5 mois
Durée du chantier
un peu plus de 9 mois
Délai total
1 an 2 mois
Localisation du projet à Trémuson
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot N_ 1.13
Territoires administratifs
- Commune
- Trémuson Code postal 22440 Identifiant INSEE 22372
- Département
- Côtes-d'Armor (22)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 371 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 82 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 82 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 82 m² | 82 m² |
| Total | 0 m² | 82 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 82 m² | 82 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-BRIEUC (22000)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02237218Q0015 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 22372 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 8 janvier 2019 |
| Date de dépôt | 11/03/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur les parcelles 0A 1390, 0A 1362 à Trémuson (22440)
Les 5 autres dossiers qui visent au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, Lotissement du Coin des Pe à Trémuson (22440)
Les 6 plus récents des 12 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés sur la voie Lotissement du Coin des Pe depuis 2018. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.