Permis de construire Logement N° 02236323C0017

Permis de construire n° 02236323C0017 à Trélévern pour 88 m² de logement, 17 Hent Hir

Territoire

Côtes-d'Armor (22)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 15 mars 2024

Dossier PC n° 02236323C0017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02236323C0017 a été délivré le 15 mars 2024 à Trélévern (Côtes-d'Armor, Bretagne), pour un projet situé 17 Hent Hir.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 430 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 2 logements, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AI286, AI29. Ce dossier s'inscrit parmi les 125 permis de construire et déclarations préalables référencés à Trélévern.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/03/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 430 m²

Surface créée

88 m²

Variation nette

+88 m²

Surface totale après

88 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/04/2026. Le chantier a duré 1 an 3 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

15 mars 2024

Ouverture de chantier (DOC)

16/12/2024

Achèvement (DAACT)

10/04/2026

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 9 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

2 ans

Dépôt
16/12/2024
Autorisation
15/03/2024
Chantier (DOC)
16/12/2024
4
Achèvement (DAACT)
10/04/2026

Localisation du projet à Trélévern

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AI286 AI29

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Trélévern Code postal 22660 Identifiant INSEE 22363
Département
Côtes-d'Armor (22)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²
Total 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TRELEVERN (22660)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02236323C0017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 22363 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 15 mars 2024
Date de dépôt 16/12/2024
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 430 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 17 Hent Hir, à Trélévern (22660).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 15 mars 2024, ouverture de chantier le 16 décembre 2024, achèvement déclaré le 10 avril 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02236323C0017, déposé en mairie de Trélévern.

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