Permis de construire Logement N° 02235116P0001

Permis de construire n° 02235116P0001 à Treffrin pour 236 m² de logement, Coat Bras

Territoire

Côtes-d'Armor (22)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 10 mai 2016

Dossier PC n° 02235116P0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 10 mai 2016 à Treffrin (Côtes-d'Armor, Bretagne), le permis de construire n° 02235116P0001 porte sur un projet situé Coat Bras.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 236 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 489 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont A684, A685. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Côtes-d'Armor pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). L'ensemble des 12 permis de construire et déclarations préalables référencés à Treffrin est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/05/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 489 m²

Surface créée

236 m²

Variation nette

+236 m²

Surface totale après

236 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/06/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

10 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

15/06/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
10/05/2016
3
Chantier (DOC)
15/06/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Treffrin

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A684 A685

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Treffrin Code postal 22340 Identifiant INSEE 22351
Département
Côtes-d'Armor (22)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 236 m² 0 m² 0 m² 0 m² 236 m² 236 m²
Total 0 m² 236 m² 0 m² 0 m² 0 m² 236 m² 236 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE MOUSTOIR (22340)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02235116P0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 22351 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 10 mai 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 06/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 236 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 489 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Coat Bras, à Treffrin (22340).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 10 mai 2016, ouverture de chantier le 15 juin 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02235116P0001, déposé en mairie de Treffrin.

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