Permis de construire Logement N° 02228623C0009

Permis de construire n° 02228623C0009 à Saint-Denoual pour 79 m² de logement, 3 Impasse Des Hirondelles Lotissement Le Pont Besnard D'en Haut

Territoire

Côtes-d'Armor (22)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 25 janvier 2024

Dossier PC n° 02228623C0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 25 janvier 2024 à Saint-Denoual (Côtes-d'Armor, Bretagne), le permis de construire n° 02228623C0009 porte sur un projet situé 3 Impasse Des Hirondelles Lotissement Le Pont Besnard D'en Haut.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 79 m² de surface de plancher sur un terrain de 544 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZB261. Au total, 52 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Denoual sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/01/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

544 m²

Surface créée

79 m²

Variation nette

+79 m²

Surface totale après

79 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/06/2025. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 janvier 2024

Ouverture de chantier (DOC)

25/04/2024

Achèvement (DAACT)

03/06/2025

Délai autorisation - chantier

3 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
25/04/2024
Autorisation
25/01/2024
Chantier (DOC)
25/04/2024
4
Achèvement (DAACT)
03/06/2025

Localisation du projet à Saint-Denoual

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZB261

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Le Pont Besnard D'en Haut

Territoires administratifs

Commune
Saint-Denoual Code postal 22400 Identifiant INSEE 22286
Département
Côtes-d'Armor (22)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 79 m² 0 m² 0 m² 0 m² 79 m² 79 m²
Total 0 m² 79 m² 0 m² 0 m² 0 m² 79 m² 79 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LAMBALLE-ARMOR (22400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02228623C0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 22286 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 25 janvier 2024
Date de dépôt 25/04/2024
Dernière mise à jour (DPC) 06/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 79 m² de surface de plancher sur un terrain de 544 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 3 Impasse Des Hirondelles Lotissement Le Pont Besnard D'en Haut, à Saint-Denoual (22400).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 25 janvier 2024, ouverture de chantier le 25 avril 2024, achèvement déclaré le 3 juin 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02228623C0009, déposé en mairie de Saint-Denoual.

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