Permis de construire Logement N° 02222317D0007

Permis de construire n° 02222317D0007 à Plouisy pour 85 m² de logement, Pen An Run

Territoire

Côtes-d'Armor (22)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 22 juin 2017

Dossier PC n° 02222317D0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Plouisy (Côtes-d'Armor, Bretagne), le permis de construire n° 02222317D0007 a été délivré le 22 juin 2017, pour un projet situé Pen An Run.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 1 231 m², le programme représente 85 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 03/08/2017, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré C 1272. Au total, le catalogue compte 161 permis de construire et déclarations préalables à Plouisy, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

22/06/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 231 m²

Surface créée

85 m²

Variation nette

+85 m²

Surface totale après

85 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/08/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

22 juin 2017

Ouverture de chantier (DOC)

03/08/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
03/08/2017
Autorisation
22/06/2017
3
Chantier (DOC)
03/08/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Plouisy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C 1272

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Plouisy Code postal 22200 Identifiant INSEE 22223
Département
Côtes-d'Armor (22)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 231 m².

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 85 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 85 m² 0 m² 0 m² 0 m² 85 m² 85 m²
Total 0 m² 85 m² 0 m² 0 m² 0 m² 85 m² 85 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TRÉGLAMUS (22540)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02222317D0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 22223 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 22 juin 2017
Date de dépôt 03/08/2017
Dernière mise à jour (DPC) 02/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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