Permis de construire Logement N° 02222224D0023

Permis de construire n° 02222224D0023 à Plouha pour 84 m² de logement, Rue De Kermaria An Isquit

Territoire

Côtes-d'Armor (22)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 1 août 2024

Dossier PC n° 02222224D0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02222224D0023 a été délivré le 1 août 2024 à Plouha (Côtes-d'Armor, Bretagne), pour un projet situé Rue De Kermaria An Isquit.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 84 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 016 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont YD81, YD83. Ce dossier fait partie des 338 permis de construire et déclarations préalables référencés à Plouha.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/08/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 016 m²

Surface créée

84 m²

Variation nette

+84 m²

Surface totale après

84 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/01/2026. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

1 août 2024

Ouverture de chantier (DOC)

10/12/2024

Achèvement (DAACT)

06/01/2026

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
10/12/2024
Autorisation
01/08/2024
Chantier (DOC)
10/12/2024
4
Achèvement (DAACT)
06/01/2026

Localisation du projet à Plouha

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

YD81 YD83

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Plouha Code postal 22580 Identifiant INSEE 22222
Département
Côtes-d'Armor (22)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²
Total 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PLOUHA (22580)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02222224D0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 22222 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 1 août 2024
Date de dépôt 10/12/2024
Dernière mise à jour (DPC) 01/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 84 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 016 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue De Kermaria An Isquit, à Plouha (22580).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 1 août 2024, ouverture de chantier le 10 décembre 2024, achèvement déclaré le 6 janvier 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02222224D0023, déposé en mairie de Plouha.

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