Permis de construire Logement N° 02222223D0053

Permis de construire n° 02222223D0053 à Plouha pour 110 m² de logement, lotissement N Lotissement Ker Lann

Territoire

Côtes-d'Armor (22)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 20 septembre 2023

Dossier PC n° 02222223D0053

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02222223D0053 a été délivré le 20 septembre 2023 à Plouha (Côtes-d'Armor, Bretagne), à l'adresse lotissement N Lotissement Ker Lann.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 345 m², le programme représente 110 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 11/05/2026. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 22/02/2024, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle E 2744. Sur la même voie, Lotissement Ker Lann, la base recense 14 autres dossiers depuis 2023. Au total, le catalogue compte 343 permis de construire et déclarations préalables à Plouha, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/09/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

345 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 11/05/2026. Le chantier a duré 2 ans 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 septembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

22/02/2024

Achèvement (DAACT)

11/05/2026

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

2 ans 2 mois

Délai total

2 ans 7 mois

Dépôt
20/12/2024
Autorisation
20/09/2023
Chantier (DOC)
22/02/2024
4
Achèvement (DAACT)
11/05/2026

Localisation du projet à Plouha

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

E 2744

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Plouha Code postal 22580 Identifiant INSEE 22222
Département
Côtes-d'Armor (22)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 345 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 110 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²
Total 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHOUZY-SUR-CISSE (41150)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02222223D0053
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 22222 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 20 septembre 2023
Date de dépôt 20/12/2024
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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