Permis de construire Logement N° 02221123C0011

Permis de construire n° 02221123C0011 à Ploubezre pour 131 m² de logement, 2 Residence Park Pors Don

Territoire

Côtes-d'Armor (22)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 4 octobre 2023

Dossier PC n° 02221123C0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02221123C0011 a été délivré le 4 octobre 2023 à Ploubezre (Côtes-d'Armor, Bretagne), pour un projet situé 2 Residence Park Pors Don.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 008 m², le programme représente 131 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 16/01/2024, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence OF 2869. Au total, le catalogue compte 201 permis de construire et déclarations préalables à Ploubezre, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

04/10/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 008 m²

Surface créée

131 m²

Variation nette

+131 m²

Surface totale après

131 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/01/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

4 octobre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

16/01/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
16/01/2024
Autorisation
04/10/2023
3
Chantier (DOC)
16/01/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ploubezre

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

OF 2869

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ploubezre Code postal 22300 Identifiant INSEE 22211
Département
Côtes-d'Armor (22)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 008 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 131 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 131 m² 0 m² 0 m² 0 m² 131 m² 131 m²
Total 0 m² 131 m² 0 m² 0 m² 0 m² 131 m² 131 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PLESTIN-LES-GRÈVES (22310)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02221123C0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 22211 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 4 octobre 2023
Date de dépôt 16/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 02/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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