Permis de construire Logement N° 02218715Z0095

Permis de construire n° 02218715Z0095 à Plérin pour 139 m² de logement, 4 rue Jeanne de Belleville Lotissement "Le Domaine du Roselier" -

Territoire

Côtes-d'Armor (22)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 5 octobre 2015

Dossier PC n° 02218715Z0095

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02218715Z0095 a été délivré le 5 octobre 2015 à Plérin (Côtes-d'Armor, Bretagne), pour un projet situé 4 rue Jeanne de Belleville Lotissement "Le Domaine du Roselier" -.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. 139 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 03/12/2015, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle B 596P, B 597P. Ces références cadastrales apparaissent dans 2 autres dossiers de la base. La voie, rue Jeanne de Belleville, compte 23 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Le catalogue recense 867 permis de construire et déclarations préalables à Plérin, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/10/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

139 m²

Variation nette

+139 m²

Surface totale après

139 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/12/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

5 octobre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

03/12/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
03/12/2015
Autorisation
05/10/2015
3
Chantier (DOC)
03/12/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Plérin

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

B 596P B 597P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement "Le Domaine Du Roselier" -

Territoires administratifs

Commune
Plérin Code postal 22190 Identifiant INSEE 22187
Département
Côtes-d'Armor (22)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 139 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 139 m²
Total 0 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 139 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PORDIC (22590)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02218715Z0095
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 22187 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 5 octobre 2015
Date de dépôt 03/12/2015
Dernière mise à jour (DPC) 12/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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