Permis de construire Logement N° 02218715Z0092

Permis de construire n° 02218715Z0092 à Plérin pour 128 m² de logement, 28 rue Jeanne de Belleville Le Domaine du Roselier - Lot 16

Territoire

Côtes-d'Armor (22)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 16 septembre 2015

Dossier PC n° 02218715Z0092

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02218715Z0092, délivré le 16 septembre 2015 à Plérin (Côtes-d'Armor, Bretagne), porte sur un projet situé 28 rue Jeanne de Belleville Le Domaine du Roselier - Lot 16.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 128 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 545 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 22/02/2016, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 1904. La base compte 23 autres dossiers pour la même voie, rue Jeanne de Belleville, le premier datant de 2015. Au total, le catalogue compte 867 permis de construire et déclarations préalables à Plérin, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/09/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

545 m²

Surface créée

128 m²

Variation nette

+128 m²

Surface totale après

128 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/02/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

16 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

22/02/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
22/02/2016
Autorisation
16/09/2015
3
Chantier (DOC)
22/02/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Plérin

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B 1904

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Domaine Du Roselier - Lot 16

Territoires administratifs

Commune
Plérin Code postal 22190 Identifiant INSEE 22187
Département
Côtes-d'Armor (22)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 545 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 128 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²
Total 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PLÉRIN (22190)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02218715Z0092
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 22187 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 16 septembre 2015
Date de dépôt 22/02/2016
Dernière mise à jour (DPC) 02/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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