Permis de construire Logement N° 02218617Q0015

Permis de construire n° 02218617Q0015 à Pléneuf-Val-André pour 234 m² de logement, 23 rue de la Vieille Cote

Territoire

Côtes-d'Armor (22)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 11 mai 2017

Dossier PC n° 02218617Q0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 11 mai 2017 à Pléneuf-Val-André (Côtes-d'Armor, Bretagne), le permis de construire n° 02218617Q0015 porte sur un projet situé 23 rue de la Vieille Cote.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 234 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 983 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 15/11/2017, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 0K 483, 0K 485, 0K 487. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue de la Vieille Cote, le premier datant de 2017. Ce dossier fait partie des 643 permis de construire et déclarations préalables à Pléneuf-Val-André référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/05/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 983 m²

Surface existante avant

70 m²

Surface créée

234 m²

Variation nette

+234 m²

Surface totale après

304 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/11/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

11 mai 2017

Ouverture de chantier (DOC)

15/11/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Dépôt
15/11/2017
Autorisation
11/05/2017
3
Chantier (DOC)
15/11/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Pléneuf-Val-André

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0K 483 0K 485 0K 487

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Pléneuf-Val-André Code postal 22370 Identifiant INSEE 22186
Département
Côtes-d'Armor (22)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 983 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 234 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 70 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 70 m² à 304 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 70 m² 234 m² 0 m² 0 m² 0 m² 234 m² 304 m²
Total 70 m² 234 m² 0 m² 0 m² 0 m² 234 m² 304 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-RÉMY-L'HONORÉ (78690)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02218617Q0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 22186 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 11 mai 2017
Date de dépôt 15/11/2017
Dernière mise à jour (DPC) 11/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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