Permis de construire Logement N° 02217121Q0028

Permis de construire n° 02217121Q0028 à Plaintel pour 81 m² de logement, 20 Les Bouvreuils

Territoire

Côtes-d'Armor (22)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 10 juin 2021

Dossier PC n° 02217121Q0028

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02217121Q0028, délivré le 10 juin 2021 à Plaintel (Côtes-d'Armor, Bretagne), porte sur un projet situé 20 Les Bouvreuils.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 81 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 358 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 22/11/2021, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 0A 3700. Sur la même voie, Les Bouvreuils, la base recense 7 autres dossiers depuis 2021. Ce dossier fait partie des 485 permis de construire et déclarations préalables à Plaintel référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/06/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

358 m²

Surface créée

81 m²

Variation nette

+81 m²

Surface totale après

81 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/11/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

10 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

22/11/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
22/11/2021
Autorisation
10/06/2021
3
Chantier (DOC)
22/11/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Plaintel

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A 3700

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Plaintel Code postal 22940 Identifiant INSEE 22171
Département
Côtes-d'Armor (22)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 358 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 81 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 81 m²
Total 0 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 81 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PLOUFRAGAN (22440)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02217121Q0028
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 22171 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 10 juin 2021
Date de dépôt 22/11/2021
Dernière mise à jour (DPC) 02/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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