Permis de construire Logement N° 0221602600002

Permis de construire n° 0221602600002 à Noyal pour 84 m² de logement, 26 Rue Du Champ Piry - Lotissment ""

Territoire

Côtes-d'Armor (22)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 13 mai 2026

Dossier PC n° 0221602600002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0221602600002, délivré le 13 mai 2026 à Noyal (Côtes-d'Armor, Bretagne), porte sur un projet situé 26 Rue Du Champ Piry - Lotissment "".

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 84 m² de surface de plancher sur un terrain de 428 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZH249. Ce dossier fait partie des 97 permis de construire et déclarations préalables référencés à Noyal.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/05/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

428 m²

Surface créée

84 m²

Variation nette

+84 m²

Surface totale après

84 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/06/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

13 mai 2026

Ouverture de chantier (DOC)

08/06/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

26 jours

Dépôt
08/06/2026
Autorisation
13/05/2026
3
Chantier (DOC)
08/06/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Noyal

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZH249

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Noyal Code postal 22400 Identifiant INSEE 22160
Département
Côtes-d'Armor (22)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²
Total 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LAMBALLE-ARMOR (22400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0221602600002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 22160 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 13 mai 2026
Date de dépôt 08/06/2026
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 84 m² de surface de plancher sur un terrain de 428 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 26 Rue Du Champ Piry - Lotissment "", à Noyal (22400).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 13 mai 2026, ouverture de chantier le 8 juin 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0221602600002, déposé en mairie de Noyal.

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