Permis de construire Logement N° 02215415Q0006

Permis de construire n° 02215415Q0006 à Lamballe-Armor pour 127 m² de logement, Lotissement des Sternes-Lo

Territoire

Côtes-d'Armor (22)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 29 septembre 2015

Dossier PC n° 02215415Q0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02215415Q0006 a été délivré le 29 septembre 2015 à Lamballe-Armor (Côtes-d'Armor, Bretagne), pour un projet situé Lotissement des Sternes-Lo.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 480 m², le programme représente 127 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 13/03/2017, soit 1 an 5 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence B 1636. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Au total, le catalogue compte 1 414 permis de construire et déclarations préalables à Lamballe-Armor, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

29/09/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

480 m²

Surface créée

127 m²

Variation nette

+127 m²

Surface totale après

127 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/03/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

29 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

13/03/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 5 mois

Dépôt
13/03/2017
Autorisation
29/09/2015
3
Chantier (DOC)
13/03/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Lamballe-Armor

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

B 1636

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lamballe-Armor Code postal 22400 Identifiant INSEE 22093
Département
Côtes-d'Armor (22)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 480 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 127 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²
Total 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LAMBALLE (22400)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02215415Q0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 22093 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 29 septembre 2015
Date de dépôt 13/03/2017
Dernière mise à jour (DPC) 05/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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