Le permis de construire n° 02215413Q0008 a été délivré le 21 novembre 2013 à Lamballe-Armor (Côtes-d'Armor, Bretagne), à l'adresse 14 Lotissement des Sternes.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 80 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 488 m².

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle B 1637. Ce dossier fait partie des 1 414 permis de construire et déclarations préalables à Lamballe-Armor référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

21/11/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

488 m²

Surface créée

80 m²

Variation nette

+80 m²

Surface totale après

80 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 21 novembre 2013. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

21 novembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

21/11/2013

Autorisation

21/11/2013

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Lamballe-Armor

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

B 1637

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Des Sternes

Territoires administratifs

Commune: Lamballe-Armor Code postal 22400 Identifiant INSEE 22093
Département: Côtes-d'Armor (22)
Région: Bretagne

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 488 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 80 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	80 m²	0 m²	0 m²	0 m²	80 m²	80 m²
Total	0 m²	80 m²	0 m²	0 m²	0 m²	80 m²	80 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: HILLION (22120)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	02215413Q0008
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	22093 - Voir la page commune
Année de dépôt	2013
Date d'autorisation	21 novembre 2013
Date de dépôt	21/11/2013
Dernière mise à jour (DPC)	12/2013
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Lamballe-Armor

PC n°02209313F0056 Locaux Commencé

13 rue du Jeu de Paume

Lamballe-Armor (22400)

Nouvelle construction

12 nov. 2013 607 m² SDP CENTRE HOSPITALIER DE LAMBALLE

PC n°02209313F0055 Locaux Commencé

10 rue des Averies La Poterie

Lamballe-Armor (22400)

Extension sans transformation

14 nov. 2013 190 m² SDP COOPERL ARC ATLANTIQUE

PC n°02209313F0039 Locaux Commencé

23 rue Madame Rouxel Bertin

Lamballe-Armor (22400)

Nouvelle construction

19 nov. 2013 159 m² SDP GEO-ARMOR

PC n°02217313Q0023 Logement Commencé

rue de l'Armelan Port Morvan

Lamballe-Armor (22400)

Nouvelle construction

03 déc. 2013 135 m² SDP

PC n°02209313F0051 Locaux Terminé

Parc d'Activités de la Tourelle 2 - Ma

Lamballe-Armor (22400)

Nouvelle construction

05 déc. 2013 292 m² SDP

PC n°02215413Q0010 Logement Terminé

5 Lotissement des Sternes

Lamballe-Armor (22400)

Nouvelle construction

17 déc. 2013 103 m² SDP

Autres types d'autorisations à Lamballe-Armor

Permis d'aménager à Lamballe-Armor

76 autorisations

Permis de démolir à Lamballe-Armor

237 autorisations