Permis de construire Logement N° 02214424Q0008

Permis de construire n° 02214424Q0008 à La Méaugon pour 90 m² de logement, 34 Rue Des Besiers

Territoire

Côtes-d'Armor (22)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 1 septembre 2024

Dossier PC n° 02214424Q0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 34 Rue Des Besiers, le permis de construire n° 02214424Q0008 a été délivré le 1 septembre 2024 à La Méaugon (Côtes-d'Armor, Bretagne).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 242 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A1338, A1342. L'instruction du dossier a duré 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Côtes-d'Armor en 2024 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 110 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Méaugon.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/09/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 242 m²

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/11/2025. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

1 septembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

23/01/2025

Achèvement (DAACT)

27/11/2025

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
01/09/2024
Chantier (DOC)
23/01/2025
4
Achèvement (DAACT)
27/11/2025

Localisation du projet à La Méaugon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A1338 A1342

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Méaugon Code postal 22440 Identifiant INSEE 22144
Département
Côtes-d'Armor (22)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Total 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA MEAUGON (22440)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02214424Q0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 22144 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 1 septembre 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 12/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 242 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 34 Rue Des Besiers, à La Méaugon (22440).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 1 septembre 2024, ouverture de chantier le 23 janvier 2025, achèvement déclaré le 27 novembre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02214424Q0008, déposé en mairie de La Méaugon.

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