Permis de construire Logement N° 02211721Q0012

Permis de construire n° 02211721Q0012 à Lantic pour 120 m² de logement, 12 Bi Rue de la Hautiere

Territoire

Côtes-d'Armor (22)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 8 juin 2021

Dossier PC n° 02211721Q0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Lantic (Côtes-d'Armor, Bretagne), le permis de construire n° 02211721Q0012 a été délivré le 8 juin 2021, pour un projet situé 12 Bi Rue de la Hautiere.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 7 662 m², le programme représente 120 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 30/09/2022. L'ouverture de chantier a été déclarée le 12/01/2022, soit un peu plus de 7 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZL 17. Sur la même voie, rue de la Hautiere, la base recense un autre dossier depuis 2021. Le catalogue recense 283 permis de construire et déclarations préalables à Lantic, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/06/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

7 662 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/09/2022. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

8 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

12/01/2022

Achèvement (DAACT)

30/09/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
30/09/2022
Autorisation
08/06/2021
Chantier (DOC)
12/01/2022
4
Achèvement (DAACT)
30/09/2022

Localisation du projet à Lantic

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZL 17

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lantic Code postal 22410 Identifiant INSEE 22117
Département
Côtes-d'Armor (22)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 7 662 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 120 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LANTIC (22410)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02211721Q0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 22117 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 8 juin 2021
Date de dépôt 30/09/2022
Dernière mise à jour (DPC) 03/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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