À Lamballe-Armor (Côtes-d'Armor, Bretagne), le permis de construire n° 02209313F0083 a été délivré le 3 janvier 2014, pour un projet situé 1 B Route des Bouillons Blancs La Po.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 892 m², le programme représente 156 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AM 381. Sur la même voie, route des Bouillons Blancs La Po, la base recense un autre dossier depuis 2013. Ce dossier fait partie des 1 414 permis de construire et déclarations préalables à Lamballe-Armor référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

03/01/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

892 m²

Surface créée

156 m²

Variation nette

+156 m²

Surface totale après

156 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 3 janvier 2014. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

3 janvier 2014

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

03/01/2014

Autorisation

03/01/2014

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Lamballe-Armor

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AM 381

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Lamballe-Armor Code postal 22402 Identifiant INSEE 22093
Département: Côtes-d'Armor (22)
Région: Bretagne

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 892 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 156 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	156 m²	0 m²	0 m²	0 m²	156 m²	156 m²
Total	0 m²	156 m²	0 m²	0 m²	0 m²	156 m²	156 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	1	-	1
-	-	-	-	100,0 %	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: PLESTAN (22640)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	02209313F0083
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	22093 - Voir la page commune
Année de dépôt	2013
Date d'autorisation	3 janvier 2014
Date de dépôt	03/01/2014
Dernière mise à jour (DPC)	01/2014
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même voie, route des Bouillons Blancs La Po à Lamballe-Armor (22400)

L’autre dossier recensé route des Bouillons Blancs La Po depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°02209313F0059 Logement Commencé

1 TER route des Bouillons Blancs La Po

Lamballe-Armor (22400)

Nouvelle construction

01/10/2013 105 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Lamballe-Armor

PC n°02215413Q0010 Logement Terminé

5 Lotissement des Sternes

Lamballe-Armor (22400)

Nouvelle construction

17 déc. 2013 103 m² SDP

PC n°02217313Q0021 Logement Commencé

3 rue de l'Hotel des Bois La Glatinais

Lamballe-Armor (22400)

Nouvelle construction

18 déc. 2013 133 m² SDP

PC n°02215413Q0007 Logement Commencé

18 lotissement des Sternes

Lamballe-Armor (22400)

Nouvelle construction

25 déc. 2013 296 m² SDP COTES D'ARMOR HABITAT OPH

PC n°02215413Q0011 Logement Terminé

17 Lotissement des Sternes

Lamballe-Armor (22400)

Nouvelle construction

07 janv. 2014 88 m² SDP

PC n°02215413Q0012 Logement Commencé

3 Lotissement des Sternes

Lamballe-Armor (22400)

Nouvelle construction

09 janv. 2014 75 m² SDP

PC n°02209313F0086 Logement Terminé

3 rue de Dahouet

Lamballe-Armor (22400)

Nouvelle construction

22 janv. 2014 136 m² SDP

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