Permis de construire Logement N° 02208116Q0012

Permis de construire n° 02208116Q0012 à Hillion pour 101 m² de logement, 1 rue du Marronnier

Territoire

Côtes-d'Armor (22)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 21 mars 2016

Dossier PC n° 02208116Q0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02208116Q0012 a été délivré le 21 mars 2016 à Hillion (Côtes-d'Armor, Bretagne), pour un projet situé 1 rue du Marronnier.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 101 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 12/05/2017. L'ouverture de chantier a été déclarée le 13/07/2016, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZX 246. Le catalogue recense 371 permis de construire et déclarations préalables à Hillion, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/03/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

101 m²

Variation nette

+101 m²

Surface totale après

101 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 12/05/2017. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 mars 2016

Ouverture de chantier (DOC)

13/07/2016

Achèvement (DAACT)

12/05/2017

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
12/05/2017
Autorisation
21/03/2016
Chantier (DOC)
13/07/2016
4
Achèvement (DAACT)
12/05/2017

Localisation du projet à Hillion

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZX 246

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Hillion Code postal 22120 Identifiant INSEE 22081
Département
Côtes-d'Armor (22)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 101 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²
Total 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PLEDRAN 22 (22960)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02208116Q0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 22081 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 21 mars 2016
Date de dépôt 12/05/2017
Dernière mise à jour (DPC) 12/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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