Permis de construire Logement N° 02205617C0013

Permis de construire n° 02205617C0013 à Évran pour 146 m² de logement, Residence Les Noisetiers Lot N_ 7

Territoire

Côtes-d'Armor (22)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 4 octobre 2017

Dossier PC n° 02205617C0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Évran (Côtes-d'Armor, Bretagne), le permis de construire n° 02205617C0013 a été délivré le 4 octobre 2017, pour un projet situé Residence Les Noisetiers Lot N_ 7.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 640 m², le programme représente 146 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 08/03/2018, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AB 860. La base compte 6 autres dossiers pour la même voie, Residence Les Noisetiers, le premier datant de 2017. Ce dossier fait partie des 122 permis de construire et déclarations préalables à Évran référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

04/10/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

640 m²

Surface créée

146 m²

Variation nette

+146 m²

Surface totale après

146 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/03/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

4 octobre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

08/03/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
08/03/2018
Autorisation
04/10/2017
3
Chantier (DOC)
08/03/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Évran

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB 860

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot N_ 7

Territoires administratifs

Commune
Évran Code postal 22630 Identifiant INSEE 22056
Département
Côtes-d'Armor (22)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 640 m², avec piscine.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 146 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 146 m² 0 m² 0 m² 0 m² 146 m² 146 m²
Total 0 m² 146 m² 0 m² 0 m² 0 m² 146 m² 146 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ÉVRAN (22630)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02205617C0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 22056 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 4 octobre 2017
Date de dépôt 08/03/2018
Dernière mise à jour (DPC) 03/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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