Permis de construire n° 02205615C0017 à Évran pour 90 m² de logement, Lotissement La Corderie Lot N_ 10
Territoire
Côtes-d'Armor (22)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 13 janvier 2016
Dossier PC n° 02205615C0017
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02205615C0017 a été délivré le 13 janvier 2016 à Évran (Côtes-d'Armor, Bretagne), à l'adresse Lotissement La Corderie Lot N_ 10.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 90 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 684 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 29/04/2016, soit près de 4 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AB 806, AB 813, AB 816. Sur la même voie, Lotissement La Corderie, la base recense 3 autres dossiers depuis 2015. Ce dossier fait partie des 122 permis de construire et déclarations préalables à Évran référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/04/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
13 janvier 2016
Ouverture de chantier (DOC)
29/04/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 4 mois
Localisation du projet à Évran
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot N_ 10
Territoires administratifs
- Commune
- Évran Code postal 22630 Identifiant INSEE 22056
- Département
- Côtes-d'Armor (22)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 684 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 90 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 90 m² |
| Total | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 90 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TRÉFUMEL (22630)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02205615C0017 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 22056 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 13 janvier 2016 |
| Date de dépôt | 29/04/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Lotissement La Corderie à Évran (22630)
Les 3 autres permis de construire recensés sur la voie Lotissement La Corderie depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.