Permis de construire Logement N° 02163221D0009

Permis de construire n° 02163221D0009 à Thorey-en-Plaine pour 95 m² de logement, 16 rue de l'Epeautre Eco Quartier Lot 209

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 3 janvier 2022

Dossier PC n° 02163221D0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02163221D0009 a été délivré le 3 janvier 2022 à Thorey-en-Plaine (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), à l'adresse 16 rue de l'Epeautre Eco Quartier Lot 209.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 95 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 526 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 12/04/2023. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 08/06/2022, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle B 492, B 532. La base compte 11 autres dossiers pour la même voie, rue de l'Epeautre, le premier datant de 2019. Ce dossier fait partie des 71 permis de construire et déclarations préalables à Thorey-en-Plaine référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/01/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

526 m²

Surface créée

95 m²

Variation nette

+95 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 12/04/2023. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 janvier 2022

Ouverture de chantier (DOC)

08/06/2022

Achèvement (DAACT)

12/04/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
12/04/2023
Autorisation
03/01/2022
Chantier (DOC)
08/06/2022
4
Achèvement (DAACT)
12/04/2023

Localisation du projet à Thorey-en-Plaine

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B 492 B 532

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Eco Quartier Lot 209

Territoires administratifs

Commune
Thorey-en-Plaine Code postal 21110 Identifiant INSEE 21632
Département
Côte-d'Or (21)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 526 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 95 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²
Total 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
THOREY-EN-PLAINE (21110)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02163221D0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 21632 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 3 janvier 2022
Date de dépôt 12/04/2023
Dernière mise à jour (DPC) 04/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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