Permis de construire n° 02163220D0015 à Thorey-en-Plaine pour 91 m² de logement, 10 rue de l'Epeautre Lotissement Eco Quartier Lot N_214
Territoire
Côte-d'Or (21)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 16 octobre 2020
Dossier PC n° 02163220D0015
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02163220D0015, délivré le 16 octobre 2020 à Thorey-en-Plaine (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé 10 rue de l'Epeautre Lotissement Eco Quartier Lot N_214.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 91 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 480 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 30/04/2021. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 07/11/2020, soit 22 jours après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence B 500, B 523. Sur la même voie, rue de l'Epeautre, la base recense 11 autres dossiers depuis 2019. Au total, le catalogue compte 71 permis de construire et déclarations préalables à Thorey-en-Plaine, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/04/2021. Le chantier a été mené en près de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
16 octobre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
07/11/2020
Achèvement (DAACT)
30/04/2021
Délai autorisation - chantier
22 jours
Durée du chantier
près de 6 mois
Délai total
un peu plus de 6 mois
Localisation du projet à Thorey-en-Plaine
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lotissement Eco Quartier Lot N_214
Territoires administratifs
- Commune
- Thorey-en-Plaine Code postal 21110 Identifiant INSEE 21632
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 480 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 91 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 91 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 91 m² | 91 m² |
| Total | 0 m² | 91 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 91 m² | 91 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BARGES (21910)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02163220D0015 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 21632 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 16 octobre 2020 |
| Date de dépôt | 30/04/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
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