Permis de construire Logement N° 02163218D0017

Permis de construire n° 02163218D0017 à Thorey-en-Plaine pour 92 m² de logement, 8 rue de l'Oseraie Ecoquartier Canal de Bourg

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 21 janvier 2019

Dossier PC n° 02163218D0017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02163218D0017, délivré le 21 janvier 2019 à Thorey-en-Plaine (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé 8 rue de l'Oseraie Ecoquartier Canal de Bourg.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Le programme représente 92 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 20/06/2019, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle B 566. La base compte 13 autres dossiers pour la même voie, rue de l'Oseraie, le premier datant de 2018. Ce dossier fait partie des 71 permis de construire et déclarations préalables à Thorey-en-Plaine référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/01/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/06/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

21 janvier 2019

Ouverture de chantier (DOC)

20/06/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
20/06/2019
Autorisation
21/01/2019
3
Chantier (DOC)
20/06/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Thorey-en-Plaine

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B 566

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Ecoquartier Canal De Bourg

Territoires administratifs

Commune
Thorey-en-Plaine Code postal 21110 Identifiant INSEE 21632
Département
Côte-d'Or (21)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 92 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DIJON (21000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02163218D0017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 21632 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 21 janvier 2019
Date de dépôt 20/06/2019
Dernière mise à jour (DPC) 11/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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